Séances du conseil municipal

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 14 décembre 2023, à 20h
Salles des Mauges - Centre culturel de La Loge
Rue Robert Schuman - La Loge
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 octobre 2023,

1. Convention de mise à disposition d’un bureau à la maison de l’enfance de Jallais pour la PMI (Protection Maternelle et Infantile),
2. Avenant n°1 à la convention PEDT/Plan mercredi,
3. Convention d’aide financière à l’investissement,
4. Demande de participation élève Le Landreau – année scolaire 2023-2024,
5. Demande de participation élèves La Séguinière – année scolaire 2022-2023,
6. OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades,
7. OPAH-RU : attribution de subventions,
8. Projet de création d’une chambre funéraire à La Jubaudière : avis du conseil municipal,
9. Suite au bilan de concertation décision de ne pas soumettre la procédure à l’évaluation environnementale la Déclaration de Projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de permettre la réalisation de l’opération d’aménagement d’ensemble du Bois Château à Villedieu-la-Blouère,
10. Cession d’un bien situé 9 rue d’Anjou à La Poitevinière,
11. Désaffectation-déclassement d’une partie de la voie communale ZI Evre et Loire desservant le lieudit « La Touche » à Beaupréau et d’une partie de la voie communale n°104 dite Le Patis au lieudit « Le Patis » à La Chapelle-du-Genêt,
12. Cession et acquisition de parcelles situées rue d’Anjou et rue du Pont Marais à Andrezé : régularisation emprise propriété,
13. Cession d’un terrain situé chemin des Essarts à La Chapelle-du-Genêt pour l’installation d’un relais radioélectrique audiovisuel et de télécommunication,
14. Cession immeuble 7 rue d’Anjou à Gesté,
15. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°28,
16. Acquisition de diverses parcelles de terrain et voirie à Beaupréau à l’association Bel Air – Le Pinier Neuf,
17. Mise en place de formations en union,
18. Plan d’action 2024-2026 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour les agents communaux,
19. Modification de la convention pour un service commun informatique,
20. Tableau des emplois : modifications,
21. Attribution d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle destinée à soutenir les agents face à l’inflation,
22. Avances sur les subventions aux associations – année 2024,
23. Subventions 2023 aux associations,
24. Participation 2023 aux organismes de gestion de l’enseignement catholique (OGEC),
25. Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs – année scolaire 2022-2023,
26. Indemnité de gardiennage des églises communales,
27. Désignation référents déontologues,
28. Décisions du maire,
29. Approbation de la convention cadre pour la mise en place et le suivi des sites de compostage partagé sur les propriétés communales,
30. Convention de travail relative au projet GR de Pays : homologation d’un itinéraire en GR de Pays,
31. Avenant à l’appel à projets SEQUOIA 3,
32. SIEML : travaux de réparation, rénovation, remplacement et programme d’investissement 2023 du réseau d’éclairage public,
33. Avenant au marché M23-13 – travaux de remplacement d’un terrain de foot en gazon naturel par un gazon synthétique sur la commune déléguée de Gesté,
34. Avenant n°1 au lot n°3 du marché M22-28 – travaux de réhabilitation de la Maison commune de loisirs à Andrezé,
35. Avenant de prolongation du marché de fourniture de matériel informatique,
36. Avenant n°2 au lot n°4 du marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère,
37. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 14 décembre