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Séances du conseil municipal

Les 63 élus de la Ville de Beaupréau-en-Mauges se réunissent une fois par mois (sauf juillet et novembre) en séance publique, salle de La Prée, pour se prononcer sur les délibérations préparées en commissions ou par les services. Les ordres du jour et comptes-rendus sont affichés en mairie et consultables ci-dessous.

Ordre du jour du prochain conseil

 

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 30 janvier 2025, à 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 novembre 2024,

  1. Décisions du maire,
  2. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes,
  3. Rapport d’Orientation Budgétaire 2025,
  4. Travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie et de rénovation énergétique de la Maison Commune des Loisirs à Gesté : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL),
  5. Projet de travaux de mise aux normes de la piscine Aqua’Mauges : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL),
  6. Correction erreurs sur exercices antérieurs : annule et remplace la délibération n°24-11-04 du 28/11/2024 pour erreur matérielle,
  7. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°2,
  8. Domaine de la Rose des Vents à Jallais – traité de concession : résiliation amiable,
  9. Modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges,
  10. Convention d’occupation du domaine public au profit de la société GUERIN YOANN à Jallais,
  11. Dénomination d’une impasse pour la construction de 18 logements individuels par un bailleur social à Jallais,
  12. Convention de servitudes ENEDIS – canalisations souterraines et ses accessoires – La Lunière à Andrezé,
  13. SIEML : convention de maîtrise d’ouvrage temporaire de desserte du secteur d’habitations La Gagnerie à Saint-Philbert-en-Mauges,
  14. Défense extérieure contre l’incendie : convention de mise disposition d’un Point d’Eau Incendie (PEI) privé – La Noblière à Villedieu-la-Blouère,
  15. OPAH-RU : attribution de subventions,
  16. SIEML : travaux d’extension souterraine du stade de La Poitevinière – chemin de la Guillonnière,
  17. SIEML : travaux de réparation, rénovation, effacement, remplacement du réseau d’éclairage public,
  18. Convention d’autorisation de travaux d’entretien et financière pour la requalification de la rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt,
  19. Répartition du système de gestion des eaux pluviales Mauges Communauté et commune de Beaupréau-en-Mauges : modification de la délibération n°23-08-29 du 31/08/2023,
  20. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs à La Poitevinière,
  21. Convention entre la Région des Pays de la Loire, Mauges Communauté et la ville d’arrivée de Beaupréau dans le cadre du Région Pays de la Loire Tour,
  22. Convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux pour le Groupement de Gendarmerie Départemental du Maine-et-Loire,
  23. Liste des évènements portés par la commune,
  24. Participation aux frais de scolarité d’un enfant de Beaupréau-en-Mauges inscrit dans l’établissement scolaire du Landreau,
  25. Participation aux frais de scolarité de trois enfants de Beaupréau-en-Mauges inscrits dans un établissement scolaire de La Séguinière,
  26. Participation aux frais de scolarité de deux enfants de Beaupréau-en-Mauges inscrits dans un établissement scolaire de Sèvremoine,
  27. Participation aux frais de scolarité de deux enfants de Beaupréau-en-Mauges inscrits dans deux établissements scolaires de Cholet,
  28. Convention de mise à disposition d’un local au profit du Comité de Parents d’Élèves de l’école Jules Ferry à Beaupréau,
  29. Règlement intérieur du Centre culturel de La Loge,
  30. Avenants au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
  31. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 27 février
jeudi 27 mars
jeudi 24 avril
jeudi 22 mai
jeudi 26 juin
jeudi 28 août
mardi 23 septembre
jeudi 30 octobre
jeudi 4 décembre

Délibérations des conseils municipaux

Le conseil municipal s'est réuni le 28 novembre dernier.
Ci-dessous vous trouverez les délibérations des décisions prises ce jour :

pdfListe des délibérations du 28 novembre 2024
 

 Retrouvez les délibérations des conseils municipaux précédents :

pdfListe des délibérations du 31 octobre 2024 - pdfProcès verbal du 31 octobre 2024
pdfListe des délibérations du 26 septembre 2024
- pdfProcès verbal du 26 septembre 2024
pdfListe des délibérations du 27 juin 2024 - pdfProcès verbal du 27 juin 2024
pdfListe des délibérations du 30 mai 2024 - pdfProcès verbal du 30 mai 2024
pdfListe des délibérations du 25 avril 2024 - pdfProcès verbal du 25 avril 2024
pdfListe des délibérations du 28 mars 2024 - pdfProcès verbal du 28 mars 2024
pdfListe des délibérations du 29 février 2024 - pdfProcès verbal du 29 février 2024
pdfListe des délibérations du 25 janvier 2024 - pdfProcès verbal du 25 janvier 2024


pdfListe des délibérations du 14 décembre 2023 - pdfProcès verbal du 14 décembre 2023
pdfListe des délibérations du 26 octobre 2023 - pdfProcès verbal du 26 octobre 2023
pdfListe des délibérations du 28 septembre 2023 - pdfProcès verbal du 28 septembre 2023
pdfListe des délibérations du 31 août 2023 - pdfProcès verbal du 31 août 2023.pdf
pdfListe des délibérations du 9 juin 2023 - pdfProcès verbal du 9 juin 2023
pdfListe des délibérations du 27 avril 2023 - pdfProcès verbal du 27 avril 2023
pdfListe des délibérations du 30 mars 2023 - pdfProcès verbal du 30 mars 2023
pdfListe des délibérations du 23 février 2023 - pdfProcès verbal du 23 février 2023
pdfListe des délibérations du 26 janvier 2023 - pdfProcès-verbal du 26 janvier 2023


pdfListe des délibérations du 15 décembre 2022 - pdfProcès-verbal du 15 décembre 2022
pdfListe des délibérations du 23 novembre 2022 - pdfProcès-verbal du 23 novembre 2022
pdfListe des délibérations du 27 octobre 2022 - pdfProcès-verbal du 27 octobre 2022
pdfListe des délibérations du 29 septembre 2022 - pdfProcès-verbal du 29 septembre 2022
pdfConseil municipal du 25 août 2022
pdfConseil municipal du 30 juin 2022
pdfConseil municipal du 24 mai 2022 
pdfConseil municipal du 28 avril 2022
pdfConseil municipal du 31 mars 2022
pdfConseil municipal du 24 février 2022
pdfConseil municipal du 27 janvier 2022


pdfConseil municipal du 16 décembre 2021
pdfConseil municipal du 25 novembre 2021
pdfConseil municipal du 28 octobre 2021
pdfConseil municipal du 30 septembre 2021
pdfConseil municipal du 26 août 2021
pdfConseil municipal du 24 juin 2021
pdfConseil municipal du 27 mai 2021
pdfConseil municipal du 29 avril 2021
pdfConseil municipal du 25 mars 2021
pdfConseil municipal du 25 février 2021
pdfConseil municipal du 28 janvier 2021

 


 

 

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